Actualités du centre

1. Programmes de recherche du CREAM

Le CREAM est actuellement investi sur 3 programmes de recherche :

Le Gouvernement économique européen (Projet CREAM - Science Po Paris)

Un programme de recherche sur le gouvernement économique européen est en cours entre le CREAM et la chaire MADP de Science-Po Paris, sous la direction du Professeur Pascale Idoux (CREAM, Université Montpellier I) et le professeur Jean-Bernard Auby (Science-Po Paris). Ce programme de recherche, qui réunit des chercheurs de plusieurs Etats européens, a déjà donné lieu à deux séminaires: "le gouvernement économique européen" (octobre 2012), "les constitutions économiques en Europe" (avril 2013). Le prochain séminaire aura lieu en 2015.

Programme de recherche en contentieux administratif (Projet CREAM -TA de Montpellier)

Un programme de recherche est mené conjointement entre le CREAM et le Tribunal administratif de Montpellier depuis 2012 sur le contentieux administratif. Ce programme de recherche a achevé son premier cycle de réflexions sur le thème de "la liaison du contentieux", qui donnera lieu à une publication à la fin de l'année 2014.

Programme de recherche du CREAM (2014-2018) : La bonne administration de la justice

Après avoir achevé un programme de recherche interne sur L'indisponibilité des compétences sur la période 2010-2014, programme ayant donné lieu à une publication (cf. Rubrique Publication), le CREAM s'engage pour la période 2014-2018 sur un programme de recherche qui portera sur La bonne administration de la justice :ce projet se déclinera autour d'un colloque, sous la direction du Pr. Laurent Coutron, et d'un projet de recherche collective interne au CREAM associant enseignants-chercheurs du centre, doctorants et des membres de la juridiction administrative.

2. Colloques et journées d'études organisés en 2014 et 2015

Séminaire de droit public des affaires : 28 mai 2014

"Un an de droit public des affaires", conférence des étudiants du Magistère Droit public des affaires, sous la direction du professeur Guylain Clamour, le 28 mai 2014

Rencontres Conseil d'Etat - Université: 26 septembre 2014

Le CREAM organise, pour la section de droit public de la Faculté de droit et science politique de Montpellier, tous les 2 ans une "Rencontre Conseil d'Etat-Université". La 6ème édition de ces rencontres a eu lieu le 26 septembre 2014 à la Faculté de droit et de sciences politiques de Montpellier et a réuni 40 universitaires et 10 membres du Conseil d'Etat.

L'injonction (les 20 ans de la loi du 8 février 1995) : 5 septembre 2014

Le CREAM est associé à l'organisation de la Conférence des présidents de juridictions administratives organisée cette année par le Tribunal administratif de Montpellier: outre la participation de deux membres du centre au comité scientifique de cette manifestation, deux enseignants-chercheurs du centre, Emmanuelle Marc et Jean-Marc Maillot, prononceront une intervention lors de ce colloque.

Cycle de conférences sur "Les procédures et méthodes des autorités administratives indépendantes" (2014-2015)

Avec Sciences-Po Paris (Pr. J.-B. Auby) et l'université d'Aix-Marseille (Pr. Th. Perroud), le CREAM (Pr. P. Idoux) organise un cycle de conférences sur Les procédures et méthodes des autorités administratives indépendantes. La première rencontre portera sur "Les procédures d'élaboration des actes non contentieux" et aura lieu en décembre 2014. Les rencontres suivantes porteront "Les sanctions et règlement des litiges" (2015), puis sur "Le contrôle juridictionnel et parlementaire" (2015).

Colloque de l'Institut universitaire de France (IUF) : 16 au 20 mai 2015

 Le CREAM est associé au colloque annuel de l'IUF qui aura lieu à Montpellier du 16 au 20 mai 2015 sur le thème "Le rythme", et auquel participe le professeur P. Idoux, membre de l'IUF.

3. Actualités des doctorants du CREAM

Soutenances de thèses de doctorat

Thèses soutenues en 2014:

- Solange Fatal, "Les questions préjudicielles", thèse soutenue le 29 novembre 2014, sous la dir. du Pr. P. Idoux 

- Tiphaine Rombauts, "L'intérêt public local", thèse soutenue le 16 octobre 2014, sous la dir. du Pr. G. Clamour

- Grégory Cagnon, "Financement et contrats publics", thèse soutenue le 10 janvier 2014, sous la dir. du Pr. G. Clamour

- Alice Charron, "L'émergence d'un contentieux de l'environnement", thèse soutenue le 27 juin 2014, sous la dir. du Pr. C. Ribot

- Morgan Bunel, "Les chaînes d'actes en droit administratif", thèse soutenue le 2 juillet 2014, sous la dir. du Pr. G. Clamour

- François Moro, "L'administration du système de santé", thèse soutenue le 10 janvier 2014, sous la dir. du Pr. E. Marc

- Armelle Verdier-Maillot, "La reconnaissance d'une domanialité géospatiale en droit administratif des biens", thèse soutenue le 13 janvier 2014, sous la dir. de L. Weil

Thèses soutenues en 2013 :

- Clément Crespy, "Eoliennes et paysages: recherches sur les critères jurisprudentiels de l'insertion paysagère des éoliennes", thèse soutenue le 17 juin 2013, sous la dir. du Pr. C. Ribot

- Violeta Avram, "Autonomie locale et subsidiarité en droit administratif français et roumain", thèse soutenue le  7 janvier 2013, sous la dir. du Pr. C. Ribot

- J. Bretonnet, "Les politiques décentralisatrices et la gouvernance territoriale", thèse soutenue le 5 décembre 2013, sous la dir. de J.-M. Maillot

- Rachid Lemoudaa, "Le droit des étrangers et la dualité juridictionnelle", thèse soutenue le 7 janvier 2013, sous la dir. du Pr. L. Weil

- R. Patumanon, "Le contentieux administratif de la construction et de la rénovation de l'habitat en droit français et thaïlandais", thèse soutenue le 27 juin 2013, sous la dir. du Pr. C. Ribot

Thèses soutenues en 2012 :

- Nelly Sudres, "Le rapporteur devant les juridictions administratives", thèse soutenue le 26 novembre 2012, sous la dir. du Pr. Pascale Idoux

- Christophe Charmasson, "La mutualisation des moyens entre collectivités territoriales", thèse soutenue le 14 janvier 2012, sous la dir. du Pr. Catherine Ribot

- Ozorio Maria, "L'introduction d'un pouvoir d'injonction dans les juridictions administratives françaises et colombiennes", thèse soutenue le 12 janvier 2012, sous la dir. du Pr. Laurence Weil

- Abdenour Touati, "Le partenariat en tant que concept juridique du développement au sein du système international", thèse soutenue le 16 janvier 2012, sous la dir. de M. Régis Marchiaro

- Sthéphanie Dubiton, "La confrontation des AAI au principe démocratique", thèse soutenue le 23 novembre 2012, sous la dir.  du Pr. L. Weil

- Bruno Feracci, "La légitimité de l'ISF", thèse soutenue le 13 décembre 2012, sous la dir. du Pr. Ph. Augé

- Olivier Hasenfratz, "QPC et procédure pénale", thèse soutenue le 6 janvier 2012, sous la dir. de J.-M. Maillot

- Motjaba Mortada, "Le contrat dans la fonction publique", thèse soutenue le 14 décembre 2012, sous la dir. du Pr. E. Marc

Thèses soutenues en 2011 :

- Laetitia Fermaud, "La protection de l'enfant en droit public", thèse soutenue le 28 juin 2011, sous la dir. du Pr. Catherine Ribot

- Pauline Roche, "L'organisation administrative de la psychiatrie en France", thèse soutenue le 28 novembre 2011, sous la dir. du Pr. Catherine Ribot

- Virginie Vallon, " Quelle amimentation pour le XXIème siècle? Le respect du droit à l'alimentation et l'émergence d'une nouvelle régulation économique", thèse soutenue le 20 juin 2011, sous la dir. de M. Régis Marchiaro

- Frédérique Vallon, " De l'utilité d'un droit international en matière de terrorisme nucléaire maritime", thèse soutenue le 20 juin 2011, sous la dir. de M. Régis Marchiaro

- Claire Vedrine, "Fiscalité et environnement", thèse soutenue le 14 mai 2011, sous la dir. de Laurence Weil

Résultats à la qualification aux fonctions de maître de conférences par le CNU:

Qualification CNU Février 2013 : Nelly Sudres (recrutée comme MCF à l'Université Montpellier 1)

Qualification CNU Février 2012 : Laetitia Fermaud (recrutée comme MCF à l'Université de Lorraine) et Pauline Roche (recrutée comme MCF à l'Université de Cergy)

 

 

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